Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) degré K
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WIN'JIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) degré K domicilié(e) 23 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2313672) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 211 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, degré K domicilié(e) 23 av. de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2313672) - 67300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
degré K SA - 23 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2313672) - 67300 - France - SIREN 402211015
degré K - 23 av. de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2313672) - 67300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386415 - Publication au BOPI 2004-02-05
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313672 - Publication au BOPI 2006-04-27
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
- appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques; matériel de suture. - appareils d'éclairage dentaire et opératoire, - appareils pour le traitement de l'air, appareils pour la stérilisation et la désinfection - appareils et installations pour la polymérisation des résines
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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